Procès-verbaux

  • Procès-verbaux

2025
NomTaille
30 juin (séance extraordinaire)310.0 kB
2 juin (séance ordinaire)309.7 kB
26 mai (séance extraordinaire)116.7 kB
5 mai (séance ordinaire)276.8 kB
14 avril (séance extraordinaire)112.9 kB
7 avril (séance ordinaire)311.6 kB
3 mars (séance ordinaire)312.5 kB
31 mars (séance extraordinaire)121.6 kB
24 février (séance extraordinaire)136.5 kB
3 février (séance ordinaire)222.6 kB
13 janvier (séance ordinaire)232.3 kB
23 janvier (séance extraordinaire)123.0 kB

Avis de motion
Avis de motion concernant le règlement 1257 modifiant le règlement 1005 concernant les animaux applicable par la SQ>>
Avis de motion concernant le règlement 1258 modifiant le règlement 1226 - interdire le stationnement durant la période hivernale>>
Avis de motion concernant le règlement 1259 modifiant le règlement 1252 concernant l'adoption des divers taux de taxes>>

Mémoires

Mémoire sur la Planification stratégique de développement durable (version allégée)

Mémoire sur la Planification stratégique de développement durable (version complète avec annexes)

Déposé le 5 novembre 2012 à la MRC de la Côte-de-Beaupré.

Mémoire sur le projet de plan métropolitain d'aménagement et de développement du 28 avril 2011
Déposé le 19 août 2011 à la MRC de la Côte-de-Beaupré et à la Communauté métropolitaine de Québec.